Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA DEVA
DE GIGORD Pierre

Numéro de dépôt :
3289573
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRA DEVA de DE GIGORD Pierre

Présentation de la marque TERRA DEVA

Déposée le 4 mai 2004 par DE GIGORD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA DEVA »

Le déposant est DE GIGORD Pierre domicilié(e) 8 Rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre de GIGORD domicilié(e) 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DE GIGORD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEVA , LOLA SHANTI , LOLA SHANTI


DE GIGORD Pierre - 8 Rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France


Monsieur Pierre de GIGORD - 8 rue GARANCIERE,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403847 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– bijoux fantaisie. – sac à dos. Besace. Porte monnaie. Trousse. – tissus. Tissus d'ameublement. Couverture de lit et de table. – chapellerie. Vêtements. Chaussures. Foulards. Ceintures (habillement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.